Les types de contrats

Vous trouverez ci-dessous plus d’informations sur les différents types de contrats que proposent nos partenaires. Nous vous invitons à en discuter avec le partenaire du réseau PopUp que vous contacterez.

 

  • Contrat de maîtrise d’oeuvre

Contrat par lequel le maître de l’ouvrage (le client) confie à un maître d’œuvre, moyennant une rémunération d’honoraires, la conception d’un projet, l’élaboration des documents techniques et des plans, la coordination des travaux. Le maître d’œuvre apporte également assistance et conseil dans le choix des entreprises chargées de la réalisation des travaux.

C’est le client qui conclut ensuite les contrats avec les différents entrepreneurs suite aux recommandations du maître d’œuvre qui l’accompagne.

Les honoraires de maîtrise d’œuvre sont en moyenne compris entre 8 et 12% du coût total du projet de construction.

 

  • Contrat d’architecte

Le maître de l’ouvrage (le client) peut faire appel à un maître d’œuvre ayant la qualité d’architecte, avec lequel il conclura là encore un contrat d’entreprise, appelé contrat d’architecte. L’architecte s’occupe de la conception du projet et du dépôt de permis de construire.

Dans le cadre d’une mission complète, l’architecte s’occupe également de la maîtrise d’œuvre. 

Les honoraires de maîtrise d’œuvre sont en moyenne compris entre 8 et 12% du coût total du projet de construction.

 

  • Marché de travaux, contrat de montage

Les marchés de travaux sont signés entre le maître d’ouvrage (client)  et les différents entrepreneurs intervenants sur chaque corps de métier (maçon, monteur PopUp, plombier, électricien…) Le contenu de chaque contrat/devis dépend de ce que le maître d’ouvrage demande à l’entreprise.

Dans ce cadre là, le client qui a de l’expérience assume la maîtrise d’œuvre, le cas contraire, PopUp vous recommande de travailler avec un maître d’œuvre pour le suivi des travaux. 

 

  • CCMI (Contrat de Construction de Maison Individuelle)

Contrat de construction très réglementé avec ou sans fourniture de plan. 

Le client confie son projet à un unique constructeur qui s’occupe du chantier du début à la fin sur la base d’un plan fourni par l’entreprise. Le particulier peut toutefois se réserver certains travaux (comme une terrasse par exemple) s’il souhaite les réaliser lui-même.

Lorsque le contrat est conclu sans fourniture de plan par le professionnel, le constructeur peut mener le chantier de A à Z ou réaliser au minimum les travaux de gros œuvre, de mise hors d’eau (étanchéité du logement) et hors d’air (pose des menuiseries extérieures).

La réglementation du CMI  impose aux entrepreneurs chargés de la construction de maisons individuelles de nombreuses obligations et contraintes.

 

  • Contractant général

Le contractant général propose une prestation “clé en main” pour la construction, de la conception à la réalisation du projet. Il pilote et coordonne les différents acteurs du projet. Le maître d’ouvrage et le contractant général s’engagent contractuellement dans le cadre d’un contrat unique.

Le contractant général assume le suivi de chantier. 

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